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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES MEUNIERS DU LITTORAL
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Fleur de Tradition Biologique Type 80
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fleur de Tradition Biologique Type 80
LES MEUNIERS DU LITTORAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3438546
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
Fleur de Tradition Biologique Type 80 de LES MEUNIERS DU LITTORAL

Présentation de la marque Fleur de Tradition Biologique Type 80

Déposée le 30 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) LES MEUNIERS DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Tradition Biologique Type 80 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MEUNIERS DU LITTORAL domicilié(e) 0 Mounet,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MEUNIERS DU LITTORAL domicilié(e) 0 Mounet,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Tradition Biologique Type 80 est expirée depuis le 30 juin 2016.

LES MEUNIERS DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Le FLEURABIO


LES MEUNIERS DU LITTORAL Société Anonyme - 0 Mounet,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France


LES MEUNIERS DU LITTORAL - 0 Mounet,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559280 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; sandwiches ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.